Groupement d'intérêt public de recherche dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et de l'habitat
Urbanisme
Date de publication: 16/01/2008
En application de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et de son décret d’application du 6 juin 2001, une demande adressée à l’...
Date de publication: 02/09/2007
Rapport rédigé par Francis Polizzi
SÉMINAIRE ORGANISÉ DANS LE CADRE DU SÉMINAIRE D'ACTUALITÉ ANIMÉS PAR ETIENNE FATÔME (†), PROFESSEUR ÉMÉRITE À L'UNIVERSITÉ PARIS I, DIRECTEUR HONORAIRE DU GRIDAUH...
Date de publication: 01/08/2007
Le nouveau régime est applicable aux constructions achevées à compter du 1er octobre. Il ne s’applique pas aux constructions achevées avant cette date, même lorsque la déclaration d’achèvement et la...
Date de publication: 20/07/2007
Sous la direction de Monsieur le professeur Etienne FATÔME.
Participants :
- Monsieur Philippe ROGIER : Sous-directeur de l’intégration des démarches de développement durable dans les politiques...
Date de publication: 22/02/2006
Etude réalisée pour le compte du Ministère de l'équipement
Etude réalisée par Anne PENNEAU, Professeur à l'Université de Lille II et Hugues PERINET-MARQUET, Professeur à l'Université Panthéon Assas...
Date de publication: 23/01/2004
Recherche en réseau pour le compte du PUCA (ministère de l'équipement)
A la demande du ministère de l'équipement (PUCA), le GRIDAUH a conduit une recherche en réseau sur les politiques locales de...
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