Newsletter du GRIDAUH de la semaine du 24 octobre 2016
I. Conférences et colloques
Trois manifestations seront prochainement organisées :
1. Journée d'études "Actualité 2016 du droit de l'urbanisme - Environnement et procédures d'urbanisme : frein ou complémentarité ?", 18 novembre 2016, Paris
La journée d'études annuelle "Actualité 2016 du droit de l'urbanisme" est organisée par le GRIDAUH et l'Ordre des avocats de Paris. Elle se tiendra à l'Auditorium de la Maison du Barreau (2-4 rue Harlay, Ile de la Cité, Paris 1er).
Un formulaire d'inscription doit être adressé au GRIDAUH.
Pour télécharger le formulaire d'inscription, cliquer ici:
Pour télécharger le programme de la journée d'études, cliquer ici:
2. Colloque "La protection du patrimoine et les collectivités territoriales : quels enjeux, quelles contraintes, quels pouvoirs ?"
Colloque organisé par le GRIDAUH et l'AMP le 24 novembre 2016
3. Colloque "Les labels dans le domaine du patrimoine", 15 et 16 décembre 2016, Orléans
Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier, Université d'Orléans
Pour télécharger le programme, cliquer ici :
Pour accéder au site internet de la manifestation, Renseignements et inscription :
II. Articles et Publications
Divers articles et publications viennent d'être mis en ligne sur le site du GRIDAUH :
1. Parution du DAUH 2016
Pour le commander : Présentation et sommaire : cliquer ici
20ème édition, publié aux Editions du Moniteur - Prix : 83 euros
2. Interventions de la journée d'études "Actualité 2015 du droit de l'urbanisme" organisée le 4 novembre 2015 à la Maison du Barreau
Les articles de Monsieur François PRIET, Madame Soazic MARIE et Madame Elise CARPENTIER extraits de leurs interventions respectives lors de la journée d'études "L'actualité 2015 du droit de l'urbanisme : simplification, sécurisation et prise en compte du changement climatique" ont été mis en ligne sur le site internet du GRIDAUH.
Cette journée d'études a été organisée par le GRIDAUH et l'Ordre des avocats de Paris le 4 novembre 2015 à la Maison du Barreau.
- François PRIET, Le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires, Septembre 2016
Pour télécharger cet article cliquer ici :
- Soazic MARIE, Les évolutions du régime des PLU : adaptations institutionnelles, adaptations au changement climatique, Mai 2016
Pour télécharger cet article cliquer ici :
- Elise CARPENTIER, L'actualité du droit de préemption urbain (2015), Juin 2016
Pour télécharger cet article cliquer ici :
3. Rapport sur l'articulation entre les outils de protection des sites et les PLU
Rapport rédigé par MM. les Professeurs Norbert Foulquier, Yves Jégouzo, Jean-Pierre Lebreton, Frédéric Rolin, et avec la participation de Mademoiselle Inès Lamouri.
Pour le télécharger, cliquer ici :
4. Fiches techniques sur l'écriture des documents d'urbanisme : climat et énergie
Diverses fiches techniques relatives à l'écriture du PLU et du SCOT ont été réalisées sur l'intégration des aspects de climat urbain (notamment la lutte contre les îlots de chaleur urbains) par Marie-Laure LAMBERT, Coralie DEMAZEUX et Manon GALLAFRIO, (Laboratoire Interdisciplinaire Environnement et Urbanisme, Université d'Aix-Marseille).
La rédaction de ces fiches a été plus précisément effectuée dans le cadre du programme de recherche ANR-MApUCE (Modélisation Appliquée et droit de l'Urbanisme : climat urbain et énergie).
Pour le SCOT :
Pour la télécharger, cliquer ici :
Fiche n°2 : Climat urbain, énergie, et droit de l'urbanisme - Fiche exemple, AGEN
Pour la télécharger, cliquer ici :
Pour le PLU :
Pour la télécharger, cliquer ici :
Fiche n°2 : Climat urbain, énergie, et droit de l'urbanisme - Fiche outil, PLU - Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Pour la télécharger, cliquer ici :
Fiche n° 3 : Climat urbain, énergie, et droit de l'urbanisme - Fiche outil, PLU - Rapport de présentation et PADD
Pour la télécharger, cliquer ici :
III. Création de la page facebook du GRIDAUH
Le GRIDAUH dispose désormais d'une page Facebook.
