Responsable : Isabelle Bon-Garcin, Professeure de droit privé
L’équipe d'accueil Droit, Contrat, Territoires (EA 4573) comprend 24 enseignants chercheurs issus de la Faculté de Droit et Sciences politiques et de la Faculté de Géographie (sections 01, 02 et 23) de l’Université Lumière Lyon 2, et 14 chercheurs associés. Structure d’appui à la formation des docteurs et membre de l’école doctorale de droit « ED 492 », elle accueille et encadre actuellement 35 doctorants.
Membres :
Adrien BASCOULERGUE ; Sylvie BERNIGAUD ; Isabelle BON-GARCIN ; Christophe CHABROT ;Clément DUREZ ; Françoise DURIEUX ; Muriel DREIFUSS ; Daniel DÜRR ; Maurice GAILLARD ; Laurent GUIGNARD ; Michel GUILLOT ; Geneviève IACONO ; Edith JAILLARDON ; Patrick JANIN ; Anne Emmanuelle KAHN ; Valerie GOESEL-LE BIHAN ; Jean-Louis NAVARRO ; Marie-Christine PIATTI ; Pascal PLANCHET ; Guillaume PROTIERE ; Alexandre QUIQUEREZ ; Vincent SOUBISE
Axes de recherche :
L’activité scientifique de DCT s’organise principalement autour de trois axes :
- L'axe Droits fondamentaux, Justice et Régulation est le point de rencontre de travaux individuels d'enseignants-chercheurs de l'Equipe et le lieu d'impulsion d'un travail collectif. Dans le cadre d'un colloque annuel, les Transversales de Lyon 2, il propose notamment d'étudier de manière systématique et transversale les différents droits et libertés et leurs techniques de protection, en particulier juridictionnelles/ Les droits européens et internes, publics et privés sont ainsi présentés, analysés et mis en relation. Le champ de cet axe s'étend également à la justice, en particulier aux techniques de contrôle qu'elle développe, et aux modes alternatifs de règlement des différends.
- L’axe Droit des affaires et des Contrats est principalement tourné vers le droit des affaires, entendu au sens large et englobant une série de disciplines telle que la propriété intellectuelle ou encore le droit des transports. Indépendamment de recherches ponctuelles portant sur des disciplines nommées, deux terrains d’observation sont présents. Le premier est subjectif et s’attache à la notion même d’entreprise définie comme une organisation économique réunissant des moyens humains, matériels, immatériels et financiers, pour produire des biens ou services afin de réaliser un profit ou une économie. Le second est objectif en ce que le droit des affaires ne peut se résumer seulement au droit de l’entreprise et englobe alors les opérations dites marchandes. Cet angle d’observation permet d’aborder des aspects différents où le contrat occupe une place centrale (contrat d’affaires, contrats de transports, contrats d’auteurs...).
- L’axe Droit et Administration des Territoires recouvre le droit de l’administration territoriale et de la démocratie locale, le droit de l’environnement, de l’urbanisme, de l’aménagement du territoire et de l’habitat. Ces matières offrent de très nombreuses problématiques en rapport avec les évolutions profondes qui transforment l’administration publique et les missions des personnes publiques. Les recherches produites par l’axe Territoires s’ordonnent principalement autour de trois centres d’intérêt majeur : le premier porte sur l’urbanisme, l’environnement et l’aménagement des territoires locaux (en partenariat notamment avec le GRIDAUH) ; le second propose une réflexion de fond, souvent critique, portant sur les rapports entre le Centre et le Territoire, sur les politiques de décentralisation, les institutions et la démocratie locales (en partenariat notamment avec le GRALE de Paris I et le réseau OLA de Lille 2), le troisième pôle se donnant pour mission d'étudier plus précisément l'originalité de la Métropole de Lyon, nouvelle collectivité territoriale à statut particulier (en partenariat avec les institutionnels locaux).
